Lettre - Circulaire 2010 DGOS

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Saint Raphaël, 7 et 8 Octobre 2010

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Statuts de l’association


 Du 29 septembre 1990 - JO du 23 janvier 2001

 Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 2 avril 1998
 Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 24 mai 2000
 Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 14 novembre 2002
 Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 4 novembre 2009
 Modifiés et validés par l’Assemblée Générale du 20 mai 2010


Vous pouvez consulter les statuts ci-dessous mais également les télécharger au format pdf.
PDF - 108.3 ko

Mise à jour le 16/07/10