Lettre - Circulaire 2010 DGOS

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Saint Raphaël, 7 et 8 Octobre 2010

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Le graphisme et le développement

La création graphique et le développement du site dans sa version actuelle ont été réalisés par Laetitia Barrere et Samuel Chevalier.
Le site a été réalisé sous SPIP.

L’hébergement

Le site est hébergé au Syndicat Interhospitalier du Limousin.

Les droits de reproduction

Tous les contenus présents sur le site de d’ATHOS sont couverts par le droit d’auteur. Toute reprise est dès lors conditionné à l’accord de l’auteur ou par défaut à l’accord d’ATHOS(art. L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute page du site reproduite doit donner l’indication de la source sous la forme "article paru sur le site internet d’ATHOS". Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires sont interdites.

La protection des données personnelles

Le site est déclaré à la CNIL et à ce titre le site internet d’ATHOS s’engage à respecter la réglementation de cette organisme. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant au secrétariat de l’association. Aucune information relative à l’internaute visitant le site n’est enregistrée.